Avec
3 cavaliers et propriétaires dans le groupe, difficile d'ignorer la
hausse de la TVA annoncée pour 2014 sur l'activité hippique. Entre
manifestations et opérations escargot, le monde équestre se soude
derrière leurs bannières.
En
effet, le 12 novembre dernier un décret d'abrogation du taux réduit
de TVA sur ces activités a été voté. D'après le ministre de
l'économie Pierre Moscovici, cette mesure ferait suite à une
injonction venue tout droit de Bruxelles. Cette justification est
très controversée par les organismes professionnels de la filière
équine, car pour ces derniers, Bruxelles a exigé une hausse de TVA
à 19.6 sur l'élevage de chevaux; la France ferait donc un excès de
zèle en allant jusqu'à augmenter la TVA sur les activités des
centres équestres. Par ailleurs, le gouvernement, au printemps dernier,
s'était engagé à ne pas augmenter la TVA de façon aussi
soudaine.
Les
passionnés ont également du mal à être convaincus. En effet, dès
le 13 novembre la "horde française" s'organise pour
s'élever contre cette hausse qui fait passer la TVA des activités
hippiques de 7 à 20% au 1er janvier 2014. Rapidement des
manifestations se mettent en place à travers la France regroupant
cavaliers, propriétaires, gérants de centres équestres et chevaux.
Les manifestants ne font pas dans la demi-mesure, des centaines de
chevaux et poneys sont conviés aux manifestations.
Des
deux côtés des solutions sont envisagées. En effet, au moment où
le gouvernement à adopté le décret, le ministre de l'économie
proposait l'ouverture d'un "fond cheval". Mais les
explications sont floues et ne permettent pas de convaincre les
concernés. L'incompréhension règne au sein de manifestants. Leurs
représentants comme Serge Lecompte (Président de la FFE) ont
pourtant mis en évidence d'autres solutions aussi bien techniques
que juridiques, comme il le dit dans la lettre destinée aux
licenciés FFE.
Sa
principale proposition est de redéfinir la TVA afin que l'équitation
puisse avoir la place qui lui est due. Actuellement
seules
les activités utilisant les complexes sportifs sont assujettis à la
TVA à taux réduit. Or rappelons le, l'équitation est un des seuls
sports ne bénéficiant pas d'installations publiques et de
subventions. C'est sur ce point que Serge Lecompte et son équipe
proposent
une modification en créant d'un nouveau cas dans la liste des
services faisant objet de taux réduit : "les prestations
de services correspondant au droit d'utilisation des animaux à des
fins d'activités physiques et sportives, à l'enseignement de ces
activités ainsi qu'à la préparation et l'entretien des animaux et
des installations nécessaires à l'exercice de ces activités".
La
deuxième solution envisagée est la création d'une exception
sportive, au même titre que l'exception culturelle qui existe déjà
dans les taux réduits.
Cependant,
logiquement, tout cela pourrait ne pas être nécessaire car
l'équitation française appartient au patrimoine culturel immatériel
de l'UNESCO, et devrait donc bénéficier d'office d'une TVA à taux
réduit.
C'est
aussi cette équitation que défendent les centres équestres en
descendant dans les rues. Car en dehors de l'impact économique
évident qu'aura cette hausse, il y a une chose quasiment unique en
Europe qui disparaîtra : l'accessibilité à l'équitation. En
effet, depuis des dizaines d'années les centres équestres font tout
leur possible pour démocratiser l'équitation. Avec cette mesure
tout ces efforts seront perdus et l'équitation redeviendra un sport
d'élite.
Mais
finalement, ce qui ressort le plus dans le discours des
professionnels c'est que le problème n'est pas la hausse en temps
que tel, mais la brutalité de l'augmentation de 7% à 20%,
"inadmissible" selon JF De Mieulle dans un article de
la Nouvelle République. Effectivement, si l'augmentation s'était
échelonnée sur plusieurs années peut-être que les gens ne
seraient pas montés sur leurs grands chevaux.
Le combat contre la TVA a pris un nouveau tournant le samedi 23 novembre. En fin d'après midi le Sénat a voté un amendement maintenant le taux réduit. La nouvelle s'est répandu comme une traîné de poudre sur les réseaux sociaux. cependant la Horde Française reste réaliste "la partie est loin d'être gagnée... cela signifie surtout qu'une bonne partie de notre Sénat nous soutient". En effet rien n'est fait cependant le discourt de M. Cazeneuve, qui affirme vouloir "venir en aide au secteur" dans le Figaro, est encourageant.
En
attendant les directives, la Fédération Française d'Equitation et
les autres organismes sont clairs : "on ne lâche rien".
bonne synthèse
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